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Accessiblité : ouvert à tous
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Bâtiment durable et accessibilité
Accessiblité : ouvert à tous
Accessibilité
Bâtiment Durable
Accessiblité : ouvert à tous
Mise à jour le 16/04/2021
Le registre Public d'accessibilité - Communiqué de presse du 12 octobre 2017
Le registre public d'accessibilité - lien vers le site du ministère de la transition écologique et solidaire
Ad'AP - [Formulaires Cerfa, attestation et modèles types] - lien vers le site du ministère de la transition écologique et solidaire
Lien vers la délégation ministérielle à l’accessibilité ( DMA) - lien vers le site du ministère de la transition écologique et solidaire
Le dispositif Ad’AP continue son déploiement
L’état des lieux du dispositif Ad'AP
L’agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) Une dynamique bien engagée en Lozère
Les agendas d’accessibilité programmée (généralités)
Tableau de suivi des AT- Ad'AP dans le département
Tableau de suivi des Ad'AP de patrimoine dans le département
Tableau de suivi des ERP déclarés comme étant accessibles par leurs propriétaires ou exploitants
Textes applicables sur l’accessibilité des bâtiments – Ministère de la cohésion des territoires
Politique de l’accessibilité – Ministère de la cohésion des territoires
L’accessibilité – Lien vers le site de la DREAL Occitanie
L’accessibilité : FAQ - Question / Réponses – Lien vers le site internet
La Commission Consultative départementale de sécurité et d’Accessibilité (CCDSA)
Le démarchage abusif
Quelques définitions sur l’accessibilité