Barjac
Mis à jour le 13/11/2023
- Arrêté préfectoral n° DDT-SREC-2023-311-0001 du 7 novembre 2023 abrogeant l'arrêté n° DDT-SREC-2019- 094-0002 du 4 avril 2019 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires (IAL) de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs et ses mises à jour
- Annexe à l’arrêté préfectoral n° DDT-SREC-2023- 311-0001 du 07 Novembre 2023
- Le formulaire de l'état des servitudes 'risques' et d'information sur les sols"
- Cartographie-1-risques inondation
- Cartographie-2-risques inondation
- Cartographie-3-risques inondation
- Cartographie-4-risques inondation
- Cartographie-1-mouvement de terrain
- Cartographie-2-mouvement de terrain
- Cartographie-3-mouvement de terrain
- Règlement-risques inondation
- Règlement-mouvement de terrain