Enquêtes publiques environnementales
Retrouvez dans cette rubrique :Les enquêtes publiques environnementales 2017 à 2022
Demande d’autorisation environnementale de réouverture et d’extension d’une carrière, dit «Champ du Rat» par la Société Araujo Bourely Travaux Services (ABTS), sur le territoire de la commune FLORAC TROIS RIVIERES
Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique
Arrêté modificatif
Avis d'EP
Avis modifié
Dossier :
0- DAEU-RNT Note présentation non technique
2- DAEU étude danger
3- DAEU étude impact
4- DAEU notice H&S
CERFA
ANNEXES
1
2.1
2.2
3.1
3.2
3.3
3.4
3.5
4
5
6
7
8
9
10
Observations du Public
Sophie Wagner
Jean de Kermabon
Rapport du CE
Conclusions du CE
Demande d'autorisation environnementale :
- pour le renouvellement et l'extension de l'installation de stockage de déchets non dangereux par le SDEE - Lieu-dit Le Redoundel ;
- sur la demande d'établissement d'une servitude d'utilité publique autour de l'installation.
- avis d'enquête
- arrêté préfectoral du 16/09/21 prescrivant l'ouverture d'une enquête publique conjointe
-Dossier: couverture, lettre demande, sommaire, plans, attestations foncières, note présentation, étude d'impact partie 1 partie 2
, étude de dangers, accords remise en état, compatibilité plan programme, dossier dérogation espèces protégées Partie 1, Partie 2 , servitudes, défrichement, rapport IED-ISDND, plan gestion déchets inertes
-Annexes: 1couverture
,2annexe6-1, 3annexe6-2, 4annexe6-3, 5annexe6-4, 6annexe6-5, 7annexe6-6, 8annexe6-7, 9annexe6-8, 10annexe6-9,
11annexe6-10, 12annexe6-11, 13annexe6-12, 14annexe6-13, 15annexe6-14, 16annexe6-15, 17annexe6-16, 18annexe6-17, 19annexe6-18, 20annexe6-19, 21annexe6-20, 22annexe6-21
, 23annexe6-22, 24annexe7-1, 25annexe7-2, 26annexe13-1, 27annexe13-2, 28annexe13-3, 29annexe14, 30annexe15
Avis Conseils municipaux :
avis du conseil municipal du CHASTEL NOUVEL
avis de la commune du Born
Délibération commune de Mende
Délibération Badaroux
Observations du public :
Philippe Villard
Famille Jourdan Osty
Rapport d'enquête du CE
Conclusions et avis
Mémoire en réponse
Arrêté préfectoral nº PREF-DREAL-2022-171-003 du 20 juin 2022
instituant des servitudes d'utilité publique
Arrêté Préfectoral n° PREF-DREAL-2022-171-004 DU 20 JUIN DE RENOUVELLEMENT et EXTENSION Redoundel
Demande d'autorisation au titre des articles L214-1 à 6 di code de l'environnement : Aménagement du secteur Ouest de Mende - Valcroze - gestion des eaux pluviales. Maître d'ouvrage : communauté de communes Coeur de Lozère
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Arrêté d'ouverture de l'enquête publique
Avis d'enquête
Dossier d'enquête publique :
- DLE Mende Ouest
- Annexe 7 - plan des réseaux pluviaux projet
- Plan des réseaux d'eau pluviale (état projet)
- Plan des réseaux d'eau pluviale - état actuel
- plan des réseaux pluviaux partie Nord Ouest
- défrichement compléments
- délibération de la communauté de communes
- relevé de propriété parcelle BP160 Mende
OBSERVATIONS PARVENUES DANS LA BOITE MAIL :
- courriers de M. Filbas et de Mme Vieilledent
- observations de M. et Mme Ambergny
photos : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23
- observation de M. Couderc
- observation de M. Meissonnier
Aménagement de la RD 984 entre les PR 26.210 et 26.920. Enquête préalable à DUP. Maïtre d'ouvrage : Conseil départemental
- dossier d'enquête préalable à la DUP
- avis de l'autorité environnementale
- délibération du conseil départemental
Arrêté de DUP et annexes
demande d’autorisation unique environnementale, présentée par la société SARL « parc Eolien de Chan des Planasses », filiale de VALECO, d’exploiter un parc éolien composé de 8 aérogénérateurs de puissance unitaire de 3 MW et de 2 postes de livraison
- Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
- Arrêté d'ouverture de l'enquête publique
- Avis d'enquête
- Avis de prolongation de la durée de l'enquête publique
- registre dématérialisé et dossier d'enquête publique complet
- fiche site environnement
- résumé non technique
- étude d'impact
* partie 1
* partie 2
* partie 3
* partie 4
* partie 5
* partie 6
* partie 7
L'entier dossier d'enquête publique est consultable à la rubrique ci-dessus intitulée " registre dématérialisé et dossier d'enquête publique complet "
- Observations dématérialisées du public pendant l’enquête publique :
* partie 8
* partie 9
* partie 10
* partie 11
* partie 12
* partie 13
* partie 14
* partie 15
* partie 16
* partie 17
Autres observations dématérialisées du public pendant l'enquête publique
Arrêté préfectoral n° PREF-DREAL-2021-309-001 du 5 novembre 2021 portant autorisation d’exploiter le parc éolien,CHAN DES PLANASSES.
Enquête publique sur la demande d'autorisation au titre du code de l'environnement de création d'une centrale hydroélectrique sur le territoire des communes de St Germain du Teil et de Banassac Canilhac, par la SNC Energie hydraulique de Booz
- Arrêté d'ouverture d'enquête publique
-Avis d'enquête
- Avis de l'autorité environnementale
- Mémoire en réponse de SNC
- Avis de la commission locale de l'eau (certificat)
- DOSSIER :
* Sommaire
* Demande d'autorisation environnementale
partie 1
partie 2
partie 3
partie 4
partie 5
* Annexe A
partie 6
* Annexe B
* Annexe C
* Annexe D
partie 7
partie 8
partie 9
partie 10
partie 11
partie 12
partie 13
partie 14
partie 15
partie 16
* Annexe E
* Annexe F
*Compléments mai 2019
- annexe I
- annexe II
- annexe III
* compléments octobre 2019
* Compléments juin 2020
* Observations du public (reçus sur messagerie électronique):
- Fédération de la Lozère pour la pêche et la protection du milieu aquatique
RAPPORT, CONCLUSIONS ET AVIS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR:
- rapport
- conclusions et avis
- PV de synthèse et réponses apportées
Arrêté préfectoral du 13/08/2021 portant autorisation de construction d'une centrale hydroélectrique et portant autorisation de disposer de l'énergie hydraulique du Lot au lieu-dit Booz, sur les communes de Saint Germain du Teil et de Banassac-Canilhac (mis en ligne le 16/08/2021)
Enquête publique sur la demande d'autorisation environnementale pour le renouvellement et l'extension de la carrière de schistes à ciel ouvert située au lieu-dit "LA COUMBE" au Tournel par EURL Schistes ROCHER
Arrêté renouvellement
Arrêté EP
Avis
avis environnemental
DOSSIER DDAE carrière Schistes Rocher nov 2019
- partie 1
-partie 2
- partie 3
-partie 4
-partie 5
- partie 6
ETUDE D'IMPACT
- partie 2
Observations du public
-Christine Valentin
---------- Forwarded message --------- Cette consultation me permet d’exprimer toute ma reconnaissance à ces métiers riches de transmissions d’un savoir-faire exemplaire . Le patrimoine entretenu grâce aux lauzes extraites de ces carrières est remarquable. L’histoire de nos territoires est une fortune inestimable. Je suis très favorable à la continuité de l’autorisation donnée à cette carrière Cordialement Christine Valentin Présidente chambre d'agriculture Lozere Adjointe au maire de La Canourgue
- rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur
- Mémoire en réponse
Enquête publique au
titre du code de l'environnement sollicitée par le syndicat mixte Lot Dourdou (demande d'autorisation et déclaration d’intérêt général) :
- arrêté d'ouverture de l’enquête publique
- avis
- rapport et conclusions du commissaire enquêteur
ouverture d'une enquête publique relative au projet de réalisation d'une centrale photovoltaïque des Pierres Plantées - demandeur : SAS centrale photovoltaïque des Pierres Plantées
- avis tacite de l'autorité environnementale
- délibération du conseil municipal de Grandrieu
- dossier :
. étude d'impact partie 1
. étude d'impact partie 2
. demande de permis de construire partie 1
. demande de permis de construire partie 2
. demande de permis de construire partie 3
. plan
. résumé non technique
- Observations du public reçues par mail par le commissaire enquêteur :
* Observation de M. Aurélien Seguin
* Observation de Mme Aurore Blanc
* observation du collectif de Peyre
* Observation de M. Jérôme Franc
* Observation de M. JJ Marchand
* Observation de Mme Marie-Paule Vammale
* Observation de M. M.H. Astruc
* Observation de M. Paul Carles
* Observation de M. Stéphane Laisne
* Observation de Mme Lydie Galvier
* Observation de Mme Marie-Aude Rieutort
* Association urgence nature : Lettre partie 1 -
Lettre partie 2
* Observation de M. Claude Ginestière
* Observation de M. Denis Lafage-Chayla
* Observation de Mme Pascale Debord
- un document
* Observation de M. Christian Mathieu
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
- rapport partie 1
- rapport partie 2
- rapport partie 3
ouverture d’une enquête publique conjointe au titre du code de l’environnement sollicitée par le syndicat mixte Lot Dourdou : - rétablissement de la continuité écologique du Coulagnet au droit de l'ouvrage du "Coulagnet Bas", et d'une dalle béton amont. - Demande de déclaration d’intérêt général pour les travaux
- Avis d'enquête publique
- Arrêté d'ouverture de l’enquête publique
- courriers reçus au cours de l'enquête par le commissaire enquêteur sur l'adresse mail :
* courrier de l'association Hors d'Eau
* délibération du CA de la fédération de la Pêche
Enquete interpréfectorale DUP et parcellaire captages de l'Homol (Gard et Lozere) et de la Gardonnette (Gard)
- Notice explicative
- Plans
- Rapport de l'hydrogéologue agréé
- Plans de situation
- Avis sanitaire
- rapport du CE
Demande d'autorisation d'exploiter des installations de sciage et de traitement du bois par la SARL MEYRUEIX et fils
Arrêté préfectoral prescrivant une enquête publique
dossier - part1
dossier - part2 annexes
dossier - part3
dossier - part4
avis de l'autorité environnementale
conclusions et avis du commissaire enquêteur
Arrêté du 11/07/2019 autorisant la SARL Meyrueix et fils à exploiter des installations de sciage et de traitement du bois à Chabrits - commune de Mende (mis en ligne sur le site internet le 11/07/2019)
Demande d'autorisation d'exploiter des installations de sciage et de traitement du bois à Cocurès par la SAS FAGES.
Dossier- partie 1
Dossier - annexes
Avis de l'autorité environnementale
Rapport du commissaire enquêteur
Conclusions et avis du commissaire enquêteur
Arrêté du 11/07/2019 autorisant la SARL FAGES à exploiter une installation de sciage et de traitement du bois (mis en ligne sur le site internet le 11/07/2019)
autorisant le renouvellement et l’extension d’exploiter la carrière de gneiss à ciel ouvertsur le territoire de la commune de Bourgs-Sur-Colagne, au lieu-dit « Les Ajustons »
par la SAS CMCA