La continuité écologique

 
 

La restauration de la continuité écologique des cours d’eau est l’un des outils mis en œuvre par la France pour atteindre l’objectif du bon état fixé par la directive cadre européenne sur l’eau. Le principe consiste au rétablissement de la libre circulation des poissons migrateurs et du transport suffisant des sédiments, perturbés par la présence d’ouvrages dans les cours d’eau. La démarche exige de croiser des enjeux environnementaux avec des enjeux liés aux usages, au risque d’inondation et à la préservation du patrimoine.

 

 La continuité écologique

 L’évolution des usages de l’eau nécessite une gestion équilibrée et durable de la ressource en eau, amenant à reconsidérer certains ouvrages et leur fonctionnement dans le cadre de la conciliation des usages de l’eau. Si l’impact des prises d’eau reste à apprécier au cas par cas, les experts s’accordent leur rôle quasi-systématique dans la modification des écoulements et la segmentation des cours d’eau. La remise en état d’un site offre des gains directs en matière d’habitat pour la faune et la flore aquatique, la continuité écologique et le fonctionnement global du cours d’eau (auto-épuration des eaux). Ce dernier point transcende les aspects habitats et espèces en appelant la notion de service écosystémique, qui regroupe les services rendus à l’Homme par des milieux naturels fonctionnels.

 Les objectifs

La prise en compte de ces enjeux a nécessité la révision des classements des cours d’eau. La liste 1 est axée sur la préservation de la continuité écologique des cours d’eau à fort enjeu patrimonial (bon état, espèces protégées, grands migrateurs) ; elle proscrit la construction de tout nouvel ouvrage constituant un obstacle à la continuité écologique. La liste 2 est axée sur la restauration de la continuité écologique, elle impose la gestion et l’équipement des ouvrages pour assurer le transport suffisant des sédiments et la circulation des poissons migrateurs.

 Les enjeux 

Les enjeux nécessitent d’être clairement identifiés pour garantir leur bonne prise en compte dans les opérations de restauration de la continuité écologique. Les 1064 moulins inventoriés en 1906 (productions de farine, d’huile, d’électricité, mais aussi scieries, filatures, moulins à foulons…) lors de l’inventaire des forces hydrauliques du département donnent la mesure des enjeux patrimoniaux. Ces ouvrages stabilisent le lit et les berges des cours d’eau depuis plusieurs centaines d’années et continuent pour certains à alimenter des rases d’irrigation agricole, de petites centrales hydroélectriques, voire des outils démonstratifs. Il ne s’agit pas d’intervenir de façon dogmatique sur l’ensemble de ces ouvrages, mais de cibler ceux pour lesquels l’équipement avec une passe à poissons ou le démantèlement offre les gains (coût/avantages) les plus importants.

La concertation 

La transversalité des enjeux soulevés par les opérations de restauration de la continuité écologique nécessite de conduire les projets avec l’ensemble des acteurs concernés. Les collectivités territoriales ou les fédérations de pêche portent généralement la maîtrise d’ouvrage des opérations. L’une des premières tâches du comité de pilotage, (COPIL) qui accompagne la mise en œuvre, consiste à la rédaction d’un cahier des clauses techniques particulières (CCTP) prenant en compte l’ensemble des enjeux soulevés par le projet. Le bureau d’étude (chef de projet), choisi suite à l’appel d’offre, s’entoure d’un comité technique pour proposer des solutions opérationnelles à la validation du COPIL.

 Le ciblage des actions et l’intégration dès le lancement des démarches de l’ensemble des parties prenantes est la clef de réussite des projets de restauration de la continuité écologique. Le bon déroulement, et notamment la bonne acceptation, des récentes opérations de démantèlement des seuils du pont Pessil (cf. photographie ci-jointe) et du plan d’eau de Florac viennent rappeler l’intérêt d’une construction partagée des projets.