Arrêtés réglementant la navigation

Mis à jour le 28/06/2023

Arrêté n DDT-SREC 2023 130 0003 du 10 mai 2023 portant réglementation particulier de police pour l'exercice de la navigation de plaisance et des acitivités sportives diverses sur la retenue du barrage de Naussac et ses abords

ARRÊTÉ inter préfectoral n° DDT-SREC-2019-169-0001 du 18 juin 2019 portant règlement particulier de police pour l’exercice de la navigation de plaisance et des activités sportives diverses sur la rivière " le Tarn" dans le département de la Lozère et dans le département de l'Aveyron un droit de la partie commune aux deux départements

Arrêté n°DDT-SREC-2019-149-0001 du 29 mai 2019 portant règlement particulier de police pour l'exercice de la navigation de plaisance et des activités sportives nautiques diverses dans le département de la Lozère

arrêté n DDT-SREC 2018 155 0007 du 4 juin 2018 portant réglementation particulier de police pour l'exercice de la navigation de plaisance et des activités sportives diverses sur le plan d'eau de la retenue du barrage de Charpal

Arrêté n°DDT-SREC-2017-153-0002 du 2 juin 2017 portant règlement particulier de police pour l'exercice de la navigation de plaisance et des activités sportives diverses sur le plan d'eau de la retenue de Ganivet

Arrete_du 21 juin 2016 portant approbation du plan de signalisation de la digue des vignes, commune de Saint Enimie, sur la rivière Tarn, dans le département de la Lozère, permettant la sécurisation de la circulation des engins nautiques non motorisés

Arrete_du 21 juin 2016 portant du plan de signalisation de la digue du moulin de la Malène; commune de la Malène , sur la rivière Tarn, dans le département de la Lozère, permettant la sécurisation de la circulation des engins nautiques non motorisés

Arrete_du 21 juin 2016 portant approbation du plan de signalisation de la digue du moulin à sSaint Enimie, commune de Saint Enimie, sur la rivière Tarn, dans le département de la Lozère, permettant la sécurisation de la circulation des engins nautiques non motorisés

Arrete_du 21 juin 2016 portant approbation du plan de signalisation du pont submersible de la base de plein air à Sainte enimie, commune de Saint Enimie, sur la rivière Tarn, dans le département de la Lozère, permettant la sécurisation de la circulation des engins nautiques non motorisés

Arrete_du 21 juin 2016 portant approbation du plan de signalisation du pont submersible de Castelbouc, commune de Saint Enimie, sur la rivière Tarn, dans le département de la Lozère, permettant la sécurisation de la circulation des engins nautiques non motorisés

Arreté du 21 juin 2016 portant approbation du plan de signalisation de la passerelle de Blajoux, Communes de Quezac et Montbrun , sur la rivière Tarn, dans le département de la Lozère, permettant la sécurisation de la circulation des engins nautiques non motorisés.

Arrêté du 1er juin 2016 portant modification du règlement particulier de police pour l'exercice de la navigation de plaisance et des activités sportives diverses sur le lac de Villefort dans le département de la Lozère,

Arrêté n°DDT-SREC-2016-153-0002 du 1er juin 2016- portant règlement particulier de police pour l'exercice de la navigation de plaisance et des activités sportives diverses sur le plan d'eau de la retenue du barrage du Rachas

Arrêté n°2014-1126 portant règlement particulier de police pour l'exercice de la navigatino de plaisance et des activités sportives diverses sur le plan d'eau de la retenue du barrage de Grandval

Arrêté n°2014241-0011 du 29 août 2014 portant règlement particulier de police pour l'exercice de la navigation de plaisance et des activités sportives diverses sur le plan d'eau de Ganivet dans le département de la Lozère

Arrêté n° 2014241-0010 du 29 août 2014 portant règlement particulier de police pour l'exercice de la navigation de plaisance et des activités sportives diverses sur le plan d'eau de Booz dans le département de la Lozère

Arrêté n°2014241-0009 du 29 août 2014 règlementant l'exercice des activités touristiques et de loisirs sur la retenue du barrage de Naussac et ses abords

Arrêté n°2014241-0008 du 29 août 2014 portant règlement particulier de police pour l'exercice de la navigation de plaisance et des activités sportives diverses sur le plan d'eau du Moulinet dans le département de la Lozère

Arrêté n°2014241-0007 du 29 août 2014 portant règlement particulier de police pour l'exercice de la navigation de plaisance et des activités sportives diverses sur le lac de Villefort dans le département de la Lozère

Arrêté n°2014241-0006 du 29 août 2014 portant règlement particulier de police pour l'exercice de la navigation de plaisance et des activités sportives diverses sur la retenue du barrage sur le Grandrieu, commune de Grandrieu, dans le département de la Lozere

Arrêté n°2014241-0005 du 29 août 2014 portant règlement particulier de police pour l'exercice de la navigation de plaisance et des activités sportives diverses sur la rivière le Tarn dans le département de la Lozère

Arrêté n°2014241-0004 du 29 août 2014 portant règlement particulier de police pour l'exercice de la navigation de plaisance et des activités sportives diverses dans le département de la Lozère

Arrêté inter-préfectoral n DDT-SEF-2014-252 portant réglementation de la navigation sur le cours d'eau ALLIER dans sa partie commune aux départements de la Lozère et de la Haute Loire

Arrêté inter-préfectoral portant réglementation de la navigation sur le cours d'eau ALLIER dans sa partie commune aux départements de la Lozère et de la Haute Loire

Arrêté du 15 juin 1995 réglementant l'exercice des activités touristiques et de loisir sur le plan d'eau de BOOZ et ses abords, communes de Banassac et Saint Germain du Teil

Arrêté du 15 avril 1996 modifiant l'arrêté du 15 juin 1995 réglementant l'exercice des activités touristiques et de loisir sur le plan d'eau de BOOZ et ses abords, communes de Banassac et Saint Germain du Teil

Arrêté du 21 juin 1991 déclarant d'utilité publique les travaux de réhaussement du barrage de CHARPAL et la fixation de périmètres de protection

Arrêté du 21 octobre 1993 modifiant l'arrêté du 21 juin 1991 déclarant d'utilité publique les travaux de réhaussement du barrage de Charpal et la fixation des périmètres de protection

Arrêté du 11 janvier 1993 réglementant l'exercice des activités touristiques et de loisirs sur la retenue du barrage de Ganivet et ses abords

Arrêté du 16 septembre 1993 réglementant l'exercice des activités touristiques et de loisirs sur la retenue du barrage sur le Grandrieu commune de Grandrieu

Arrêté du 14 octobre 1998 concernant le règlement particulier de police de la navigation et des activités nautiques sur la retenue de Grandval

Arrêté du 14 juin 2002 portant mise à jour du plan annexé à l'arrêté inter préfectoral du 14 octobre 1998 portant règlement particulier de police de la navigation et des activités nautiques sur la retenue de Grandval

Arrêté du 7 juin 2010 portant modification du règlement particulier de la navigation sur le Lac de la retenue de Grandval dans les départements du Cantal et de la Lozère

Arrêté du 9 mars 2012 portant modification du règlement particulier de la navigation sur le Lac de la retenue de Grandval dans les Départements du Cantal et de la Lozère

Annexe à l'arrêté du 14 octobre 1998

Arrêté du 20 avril 2000 relatif à la pratique de la navigation de loisir sur les cours d'eau et plans d'eau du département de la Lozère

Arrêté du 8 juillet 2013 portant règlement de la navigation sur la retenue du Moulinet, créée par le barrage du Moulinet du long sur la Crueize

Arrêté du 17 juillet 2007 réglementant l’exercice des activités touristiques et de loisirs sur la retenue du barrage de Naussac et ses abords

Arrêté du 22 février 2011 modifiant l'arrêté préfectoral du 17 juillet 2007 réglementant l'exercice des activités touristiques et de loisirs sur la retenue du barrage de Naussac et de ses abords

Arrêté du 29 mai 1985 portant règlement particulier de la police de la navigation de plaisance et des activités sportives et touristiques sur la rivière le Tarn dans la département de la Lozère

Arrêté du 23 juin 1992 portant réglementation du service de transport public organisé par la société coopérative des bateliers de la Malène sur la rivière le TARN

Arrêté du 7 mai 1996 portant modification de l'arrêté du 23 juin 1992 relatif à la réglementation du service de transport public organisé par la société coopérative des bateliers de la Malène sur la rivière le Tarn

Arrêté du 12 juin 2009 réglementant l'utilisation de la retenue du barrage de Villefort à des fins nautiques de loisirs

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