Les services de l'État
en Lozère
Actualités réglementaires
Mise à jour le 22/11/2017
A lire dans cette rubrique
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Réglementation activité équestre
Evolution 2017 de la réglementation de l'activité équestre
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Réglementation des manifestations de sport de combat
Fiche d'information réglementaire.
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Les séjours spécifiques sportifs
Fiche réglementaire.
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Intervenir en APS en milieu scolaire
L'agrément des intervenants en APS en milieu scolaire évolue.
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Etablissements organisant des activités physiques et sportives : les obligations
Une fiche récapitulant la règlementation
informations complémentaires
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Déclaration de la liste des personnes chargées de l'administration